Préavis-rapports, 2015-2017

Année 2017

No
Préavis
Annexe(s)
Rapports
Décision
Séance du
18/2017
Budget 2018

Rapport commission des finances
Accepté
11.12.2017
17/2017
Demande de crédit de CHF 46'000.- pour le remplacement des véhicules du service de la déchetterie et des eaux

Rapport commission ad'hoc
Rapport commission des finances
Accepté
11.12.2017
16/2017
Demande de crédit supplémentaire au budget 2017 pour un total de CHF 93'000.-

Rapport commission des finances
Accepté
20.11.2017
15/2017
Demande de crédit de CHF 95'000.- pour le changement du serveur informatique communal et la mise à niveau de logiciels

Rapport commission ad'hoc
Rapport commission des finances
Accepté avec amendement
20.11.2017
14/2017
Arrêté d'imposition communal pour l'année 2018

Rapport commission des finances
Accepté
25.09.2017
13/2017
Demande de crédit de CHF 74'000.- pour la réfection du chemin reliant la route des Montagnes au chalet du Mont-Roux

Rapport commission ad'hoc
Rapport commission des finances
Accepté
25.09.2017
12/2017
Demande de crédit de CHF 350'000.- pour la réfection de la toiture et de la charpente du Mont-Roux

Rapport commission ad'hoc
Rapport commission des finances
Accepté
25.09.2017
11/2017
Demande de crédit de CHF 20'300.- TTC concernant le remplacement de l'agencement de cuisine de la salle des maîtres de l'école du Centre communal et scolaire d'Arzier-Le Muids

Rapport commission ad'hoc
Rapport commission des finances
Accepté
09.09.2017
10/2017
Demande de crédit de CHF 185'200.- TTC pour la réfection du virage de la Caroline sis route de St-Cergue RC 25-C-P

Rapport commission ad'hoc
Rapport commission des finances
Accepté
09.09.2017
09/2017
Demande de crédit de CHF 39'000.- TTC pour l'aménagement d'un sentier piétonnier de contournement destiné à éviter le virage cantonal de la Route de St-Cergue

Rapport commission ad'hoc
Rapport commission des finances
Accepté
09.09.2017
08/2017
Comptes 2016

Rapport commission des finances Accepté
26.06.2017
07/2017
Rapport de gestion 2016

Rapport commission de gestion 
Accepté
26.06.2017
06/2017
Demande de crédit de CHF 1'970'000.- TTC concernant le remplacement des collecteurs EU/EC et des conduites ESP du secteur Chemin Prés-du-Marguiller - Chemin Prés-de-la-Forge
Annexe 1
Annexe 2
Rapport commission ad'hoc
Rapport commission des finances
Accepté
26.06.2017
05/2017
Demande de crédit de CHF 119'610.- TTC pour une participation aux travaux NStCM de sécurisation du passage à niveau (PN) des Granges

Rapport commission ad'hoc
Rapport commission des finances
Accepté
26.06.2017
04/2017
Demande de crédit de CHF 43'600.- TTC pour le remplacement du portail d'accès à la déchetterie

Rapport commission ad'hoc
Rapport commission des finances
Accepté
15.05.2017
03/2017
Demande de crédit de CHF 55'500.- TTC pour les prestations relatives aux études de projet jusqu'à l'obtention du permis de construire visant à la revitalisation de cours d'eau et de milieux humides à Le Muids

Rapport commission ad'hoc
Rapport commission des finances
Accepté
15.05.2017
Réponse municipale 
Réponse au postulat de M. Jean-Marie Weyer invitant la Municipalité à étudier l'opportunité d'une proposition pour "un déneigement équitable"


Refusé
13.02.2017
02/2017
Demande de crédit de CHF 40'000.- pour l'aménagement d'un espace de réunion et de loisirs dans le sous-sol du Centre Communale et Scolaire d'Arzier

Rapport commission ad'hoc
Rapport commission des finances
Accepté
13.02.2017
01/2017
Règlement sur le jardin d'enfants communal

Rapport commission ad'hoc
Rapport commission des finances
Accepté
13.02.2017

Année 2016

No
Préavis
Annexe(s)
Décision
Séance du
Préavis du bureau du conseil communal
Fixation des traitements et des indemnités du Conseil communal pour la législature 2016-2021
Annexe 1
Annexe 2
Retiré
12.12.2016
20/2016
Fixation des plafonds d'endettement et de risques pour cautionnements pour la législature 2016-2021
Annexe 1
Annexe 2
Accepté
12.12.2016
19/2016
Demande de crédit supplémentaire au budget 2017 pour un total de CHF 93'000.-

Accepté
12.12.2016
18/2016

Modifications de l'annexe du Règlement communal sur l'acquisition et la perte de la bourgeoisie de la Commune d'Arzier-Le Muids

Annexe 1
Annexe 2
Accepté
14.11.2016
17/2016
Demande de crédit de CHF 54'216.- participation pour sécurisation passage à niveau Givrine Annexe 1
Annexe 2
Annexe 3
Annexe 4
Annexe 5
Accepté
14.11.2016
16/2016
Demande de crédit de CHF 211'500.- pour la réfection de la toiture et de la charpente de l'Arzière

Accepté
14.11.2016
15/2016
Demande de crédit d'étude de CHF 2'611'000.- TTC pour la construction d'un nouvel établissement scolaire intercommunal pour les élèves de 5P à 8P selon HarmoS sur les parcelles 808 et 810 à Le Muids


26.09.2016
14/2016
Arrêté d'imposition communal pour l'année 2017
Annexe

26.09.2016
13/2016
Compétence à accorder à la Municipalité d'engager des dépenses de fonctionnement imprévisibles et exceptionnelles durant la législature 2016-2021


26.09.2016
12/2016
Autorisation générale de plaider



26.09.2016
11/2016
Autorisations générales à accorder à la Municipalité:
a) de statuer sur l'acquisition ou l'aliénation des immeubles, de droits réels immobiliers et d'actions ou parts de sociétés immobilières, dans la limite de CHF 20'000.-
b) de statuer sur la constitution de sociétés commerciales, d'associations et de fondations, ainsi que l'acquisition de participations dans les sociétés commerciales dans la limite de CHF 20'000.-


26.09.2016
10/2016
Rapport de gestion 20165
Accepté
27.06.2016
09/2016
Comptes 2015
Annexe
Accepté
27.06.2016
08/2016
Réponse de la Municipalité à l'interpellation de Monsieur Eric Jaquet relative à l'octroi des marchés publics


11.04.2016
07/2016
Convention d'Entente intercommunale pour l'exploitation de la source du Montant et de la nappe de la Cézille
Annexe 1
Annexe 2
Annexe 3
Annexe 4
Accepté
11.04.2016
06/2016
Modifications du règlement communal sur la distribution de l'eau (RDE)
Annexe 1
Annexe 2
Accepté
11.04.2016
05/2016
Demande de crédit de CHF 49'000.- pour l'amélioration phonique du foyer, des préaux couverts et des couloirs du CCS

Accepté
11.04.2016
04/2016
Demande de crédit de CHF 17'557.36 pour l'aménagement des pistes du massif de la Dôle
Annexe 1
Annexe 2
Accepté
08.02.2016
03/2016
Cession des actions Télé-Dôle au CR du district de Nyon
Annexe 1
Accepté
08.02.2016
02/2016
Révision des statuts du Conseil Régional du district de Nyon
Annexe 1
Annexe 2
Annexe 3
Accepté
08.02.2016
01/2016
Demande de crédit de CHF 81'000.- pour la reconstruction de l'annexe du stand de tir d'Arzier-Le Muids
Annexe 1
Annexe 2
Accepté
08.02.2016
Réponse
05/2015
Complément de la Municipalité à la Motion de Monsieur Denis Berger relative à la parcelle 977 à Le Muids (propriété hoirie de Maurice Jaquet)

Refusé
08.02.2016

Année 2015

No
Préavis
Annexe(s)
Décision
Séance du
21/15
Budget 2016

Accepté
07.12.2015
19/2015
Demande de crédit de CHF 73'000.-- pour l'achat d'un véhicule porte-outils pour le déneigement des trottoirs.

Accepté
07.12.2015
Réponse 5/2015
de la Municipalité à la motion de Monsieur Denis Berger relative à la parcelle 977 à Le Muids (propriété hoirie de Maurice Jaquet)
Annexe
Reporté
07.12.2015
20/2015
Dispositif d'Investissement Solidaire de la Région Nyonnaise (DISREN)
Annexe 1
Annexe 2
Annexe3
Accepté
09.11.2015
18/2015
Demande de crédit de CHF 450'000.- concernant le remplacement des collecteurs EC-EU et des canalisations ESP du secteur La Caroline-Prés-de la-Cure (troisième et dernière étape)

Accepté
09.11.2015
17/2015
Demande de crédit supplémentaire au budget 2015 pour un total de CHF 57'670.-.

Accepté avec amendements
28.09.2015
16/2015
Demande de crédit de CHF 37'750.- pour le remplacement d'un véhicule pour l'équipe forestière.
Annexe 1
Accepté
28.09.2015
15/2015
Arrêté d'imposition communal pour l'année 2016
Annexe 1
Accepté
28.09.2015
14/2015
Demande de crédit complémentaire de CHF 450'000.- concernant la construction du Centre Communal d'Entretien (CCE).

Accepté
29.06.2015
13/2015
Construction d'un droit distinct et permanent (DDP) de superficie sur les parcelles Nos 202, 213, 214 et 354, d'une surface d'environ 2'220 m2, en faveur de la Fondation Equitim.
Annexe 1
Annexe 2
Annexe 3
Annexe 4
Annexe 5
Annexe 6
Annexe 7
Annexe 8
Refusé
29.06.2015
12/2015
Demande de crédit de CHF 96'000.- concernant le remplacement de la conduite communale ESP sur le tronçon Chemin de la Dôle - Chemin du Lynx.

Accepté
29.06.2015
11/2015
Rapport de gestion 2014
Annexe 1
Accepté
29.06.2015
10/2015
Comptes 2014

Accepté
29.06.2015
09/2015
Adoption des aménagements routiers sur la route d'Arzier RC 24-C-P comprenant la création d'un trottoir entre le quartier "Domaine Les Clyettes" et l'accès à la déchetterie avec la création d'une porte d'entrée au droit de l'accès du quartier, la réfection du tapis et les mesures d'assainissement du bruit routier.

Accepté
11.05.2015
08/2015
Demande de crédit de CHF 64'000.- pour l'assainissement de l'éclairage public du village de Le Muids.

Accepté
11.05.2015
07/2015
Demande de crédit de CHF 477'700.- concernant la mise en séparatif dans le secteur Chemin des Philosophes - Les Granges et le remplacement d'une conduite communale ESP sur la parcelle No 2549.

Accepté
11.05.2015
06/2015
Demande de crédit de CHF 125'000.- pour le financement des travaux d'entretiens extérieurs et intérieurs au bâtiment sis au Chemin de la Grange 6 à Le Muids.

Accepté
31.03.2015
05/2015
Constitution d'un droit distinct permanent (DDP) de superficie sur les parcelles Nos 202, 213, 214 et 354, d'une surface d'environ 2'220 m2, en faveur de la Fondation Equitim
Annexe
Retiré
31.03.2015
04/2015
Réponse de postulat de Monsieur Patrick König concernant la construction d'une salle omnisport homologable dans le nouveau centre scolaire intercommunal de Le Muids et l'établissement d'un inventaire de constructions d'installations sportives possibles pour une agglomération de 10'000 habitants.



03/2015
Demande de crédit de CHF 175'000.- pour les travaux de renforcement du mur de soutènement de la route sise au-dessus du lieu-dit Les Bioles.

Accepté
16.02.2015
02/2015
Demande de crédit de CHF 875'400.- destiné à financer l'aménagement d'un trottoir sur la route d'Arzier RC-24-C-P, entre le quartier "Domaine Les Clyettes" et l'accès à la déchetterie, avec la création d'une porte d'entrée au droit de l'accès du quartier, la réfection du tapis et les mesures d'assainissement du bruit routier.
Annexe 1
Annexe 2
Accepté
16.02.2015
01/2015
Demande de crédit de CHF 394'200.- pour l'organisation d'un concours pour la construction d'un bâtiment scolaire intercommunal pour les élèves de 5P à 8P à Le Muids.

Accepté
16.02.2015