Préavis-rapports, 2022-2024

Préavis-rapports

Année 2024


No Préavis   Rapports commission Décision Séance du
Réponse à la motion de M. Gilles GOETSCHIN relatif à la rénovation des installations sportives existantes sur la place nord du CCS à Arzier.

Accepté
02.12.2024
Postulat de M. Michel AUGSBURGER - Pour la mise en place d’un passage sécurisé à Le Muids pour les élèves de la future école du Bix.

Renvoyé en commission ad'hoc
02.12.2024
Postulat de M. Gilles GOETSCHIN et M. Laurent JACCARD - Renforcer la sécurité de nos piétons sur les routes et passage sur voie traversant notre commune
  Renvoyé en commission ad'hoc
02.12.2024
20/2024 Demande de crédit complémentaire au budget de fonctionnement 2024 de CHF 300’000 pour l’Association Intercommunal et scolaire de Genolier et environs (AISGE) - Accueil de jour
ad'hoc
finances 
Accepté
02.12.2024
19/2024 Budget 2025
finances 

02.12.2024
18/2024 Demande de crédit de CHF 255’000.- TTC pour le renouvellement de la conduite d’eau potable au chemin des Allevays
ad'hoc
finances 
Accepté
02.12.2024
17/2024 Demande de crédit de CHF 178’000.- TTC pour le renouvellement de l’ERP (entreprise, ressource, planning)
ad'hoc
finances 
Accepté
02.12.2024
16/2024 Demande de crédit de CHF 92'000.-- TTC pour l'étude de la réfection des chemins agricoles et forestiers - Etape E01 2024
ad'hoc
finances
Accepté
11.11.2024
15/2024 Demande de crédit de CHF 75'000.-- TTC pour le remplacement du véhicule de l'équipe forestière
ad'hoc
finances
Accepté
11.11.2024
14/2024 Demande de crédit de CHF 545'000.-- TTC pour la création d'une zone inondable et l'élargissement ponctuel du ruisseau La Joy
ad'hoc
finances
Accepté
11.11.2024
13/2024 Demande de crédit de CHF 85'000.-- TTC pour l'étude de valorisation des ressources en eau potable et l'interconnexion entre les Communes d'Arzier-Le Muids et de Bassins
ad'hoc
finances 
Accepté
11.11.2024
12/2024 Demande d'un crédit d'étude de CHF 30'000.-- TTC pour la renaturation du Ruisseau du Bix
ad'hoc Accepté
23.09.2024
11/2024 Adoption du volet stratégique de la stratégie régionale de gestion des zones d'activités du district de Nyon (SRGZA)
( Rapport explicatif, Volet stratégique, Volet opérationnel, Annexes, Rapport Consultation publique )

Urbanisme Accepté
23.09.2024
10/2024 Règlement de la taxe de séjour et taxe sur les résidences secondaires
ad'hoc Accepté
23.09.2024
09/2024 Modification de l'art. 21 des statuts de l'association intercommunale pour l'épuration des eaux usées de la Côte (APEC) (plafon d'endettement)
ad'hoc
prise de position ad'hoc
Accepté
23.09.2024
Motion La rénovation des installations sportives existantes sur la place nord du CCS à Arzier

Accepté
24.06.2024
08/2024 Demande de crédit complémentaire de CHF 12'097'811,93 TTC pour la construction du complexe scolaire CSI Le Bix ainsi que la Route d’accès
ad'hoc
finances
ad'hoc minorité
Accepté tel qu'amendé
24.06.2024
07/2024 Rapport de gestion 2023
gestion Accepté
24.06.2024
06/2024 Comptes 2023
finances  Accepté
24.06.2024
05/2024 Demande de crédit de CHF 6'500'000.-- pour l'achat de la parcelle 332 dit "Le Cube de verre"
ad'hoc Refusé
29.04.2024
Interpellation Interpellation - Projet EVAM - Ouverture centre d'Accueil



29.04.2024
04/2024 Amendement au préavis 04/2024 de CHF 9'000.-- TTC pour des travaux complémentaires à l'auberge communale. Régularisation de dépenses de fonctionnement imprévisibles et exceptionnelles

Accepté
25.03.2024
04/2024 Demande de crédit complémentaire au budget 2024 de CHF 28'000-TTC pour divers travaux à l'auberge communale. Régularisation de dépenses de fonctionnement imprévisibles et exceptionnelles
ad'hoc
finances
Accepté
25.03.2024
03/2024 Demande de crédit de CHF 193'500. -- TTC pour le renouvellement du parc d’éclairage public
ad'hoc
finances
Accepté
25.03.2024
02/2024 Demande d’un crédit complémentaire au préavis 14/2023 de CHF 144’000. -- TTC pour le remplacement de la centrale de chauffe du chauffage à distance communal
ad'hoc
finances
Accepté
25.03.2024
01/2024 Demande de modification de durée d'amortissement de divers préavis selon les normes (MCH2) - Préavis retiré



25.03.2024


Année 2023

No Préavis   Rapports commission Décision Séance du
21/2023 Concernant la participation communale au fonds régional pour une mobilité collective et innovante pour la période 2024-2034 à hauteur de CHF 265'860.--
ad'hoc
finances
Accepté
18.12.2023
20/2023 Demande de crédit de CHF 79'000.-- TTC pour le renouvellement des infrastructures informatiques
ad'hoc
finances 
Accepté
04.12.2023
19/2023 Budget 2024
finances Accepté
04.12.2023
Amendement 19/2023 Amendement au Préavis 19/2023 de CHF 35'000.-- de diminution de revenus relatifs au budget 2024

Accepté
04.12.2023
18/2023 Demande de crédit cadre de CHF 81'500.-- TTC pour la réalisation du plan énergie et climat communal (PECC)
ad'hoc
finances
Accepté
25.09.2023
17/2023 Arrêté d'imposition communal pour les années 2024 et 2025
finances  Accepté
25.09.2023
16/2023 Renonciation à salle culturelle pour la commune d'Arzier-Le Muids dans le complexe scolaire du Bix
ad'hoc 

Accepté
19.06.2023
Amendement 16/2023  Amendement au Préavis 16/2023 relatif à la renonciation à la salle culturelle pour la Commune d'Arzier-Le Muids dans le complexe scolaire du Bix

Accepté
19.06.2023
15/2023 Demande de crédit de CHF 94'000.-- TTC pour la création d'une place de jeux et d'une zone de rencontre
ad'hoc
finances
Accepté
19.06.2023
14/2023 Demande d'un crédit de CHF 900'000.-- TTC pour le remplacement de la centrale de chauffe du chauffage à distance communale
ad'hoc 
minorité ad'hoc
des finances 
Accepté
19.06.2023
13/2023 Demande de crédit de CHF 192'000.-- TTC pour la mise en conformité du réservoir des Sendys et la sécurisation des captages
des finances  Accepté
19.06.2023
12/2023 Comptes 2022
des finances  Accepté
19.06.2023
11/2023 Rapport de Gestion 2022

Accepté
19.06.2023
10/2023 Demande de crédit de CHF 1'450'000.- TTC pour l'amélioration structurelle des alpages communaux
des finances  Accepté
22.05.2023
09/2023 Demande de crédit complémentaire au budget de fonctionnement de CHF 30'000.- TTC pour la réfection du chemin forestier du Grütli
des finances  Accepté
22.05.2023
08/2023 Demande de crédit complémentaire au budget de fonctionnement de CHF 32'000.- TTC pour la Cybersécurité
des finances Accepté
22.05.2023
07/2023 Demande de crédit de CHF 720'000.- TTC pour le remplacement partiel des collecteurs EU/EC au chemin des Grands Champs
des finances Accepté
22.05.2023
06/2023 Demande de crédit complémentaire au budget de
fonctionnement de CHF 7'743.65 TTC pour le remplacement des matelas de l'auberge communale

ad'hoc 
des finances
Renvoyé
27.03.2023
05/2023 Demande de crédit de CHF 478 000.--TTC pour la rénovation et l'optimisation des installations de traitement de la station du Montant
ad'hoc 
des finances 
Accepté
27.03.2023
04/2023
Demande de crédit de CHF 368'500.-- TTC pour l'acquisition et l'installation de 2 salles de classes modulables au CCS
ad'hoc 
des finances 
Accepté
27.03.2023
03/2023 Demande de  crédit de  CHF 88'000.--TTC  pour le
remplacement  des fenêtres  du  bâtiment Grange  6 à Le Muids

ad'hoc 
des finances 
Renvoyé
27.03.2023
02/2023 Concernant la modification de l'art. 18 du Règlement du personnel
ad'hoc
des finances 
Accepté
27.03.2023
01/2023 Demande d'un crédit d’étude de CHF 76'000.-- TTC pour des prestations d' ingénierie pour l’étude d'un concept énergétique et le remplacement de la centrale de chauffe du CAD
ad'hoc 
des finances 
Renvoyé
27.03.2023

Année 2022

No Préavis   Rapports commission Décision Séance du
08/2022
Amendement
Budget 2023
des finances Accepté
05.12.2022
Réponse au postulat de M. Gassmann et Consorts "Objectif 2026; Arzier-Le Muids Cité de l’énergie avant le 30.06.2026"
ad'hoc Approuvé
26.09.2022
07/2022 Demande de crédit complémentaire de CHF 27'000.-- au préavis 10/2018 (Crédit de construction du CSI Le Bix) pour une étude additionnelle  
ad'hoc
des finances
Accepté
26.09.2022
06/2022 Arrêté d'imposition communal pour l'année 2023
des finances  Accepté
26.09.2022
05/2022 Comptes 2021
des finances  Accepté
20.06.2022
04/2022 Rapport de Gestion 2021
de gestion Accepté
20.06.2022
03/2022 Demande de crédit complémentaire de CHF 22'000.-- TTC pour la mise en place d'un plan énergie et climat communal (PECC)
ad'hoc
des finances
Accepté
28.03.2022
02/2022 Demande de crédit complémentaire au budget du fonctionnement de CHF 15'000.-- TTC pour la réalisation d'un audit de sécurité informatique et la formation des usagers
ad'hoc
des finances
Accepté
28.03.2022
01/2022 Demande de crédit de CHF 70'000.-- TTC pour le remplacement des stores des classes du centre communal et scolaire
ad'hoc
des finances
Accepté
28.03.2022