Préavis-rapports, 2022-2024

Préavis-rapports


Année 2024

No Préavis   Rapports commission Décision Séance du





















Interpellation
Interpellation - Projet EVAM - Ouverture centre d'Accueil




29.04.2024
04/2024
Amendement au préavis 04/2024 de CHF 9'000.-- TTC pour des travaux complémentaires à l'auberge communale. Régularisation de dépenses de fonctionnement imprévisibles et exceptionnelles


Accepté

25.03.2024
04/2024
Demande de crédit complémentaire au budget 2024 de CHF 28'000-TTC pour divers travaux à l'auberge communale. Régularisation de dépenses de fonctionnement imprévisibles et exceptionnelles

ad'hoc
finances
Accepté

25.03.2024
03/2024
Demande de crédit de CHF 193'500. -- TTC pour le renouvellement du parc d’éclairage public

ad'hoc
finances
Accepté

25.03.2024
02/2024
Demande d’un crédit complémentaire au préavis 14/2023 de CHF 144’000. -- TTC pour le remplacement de la centrale de chauffe du chauffage à distance communal

ad'hoc
finances
Accepté

25.03.2024
01/2024
Demande de modification de durée d'amortissement de divers préavis selon les normes (MCH2) - Préavis retiré




25.03.2024

Année 2023

No Préavis   Rapports commission Décision Séance du
21/2023
Concernant la participation communale au fonds régional pour une mobilité collective et innovante pour la période 2024-2034 à hauteur de CHF 265'860.--

ad'hoc
finances
Accepté

18.12.2023
20/2023
Demande de crédit de CHF 79'000.-- TTC pour le renouvellement des infrastructures informatiques

ad'hoc
finances 
Accepté

04.12.2023
19/2023
Budget 2024

finances
Accepté

04.12.2023
Amendement 19/2023
Amendement au Préavis 19/2023 de CHF 35'000.-- de diminution de revenus relatifs au budget 2024


Accepté

04.12.2023
18/2023
Demande de crédit cadre de CHF 81'500.-- TTC pour la réalisation du plan énergie et climat communal (PECC)

ad'hoc
finances
Accepté

25.09.2023
17/2023
Arrêté d'imposition communal pour les années 2024 et 2025

finances 
Accepté

25.09.2023
16/2023
Renonciation à salle culturelle pour la commune d'Arzier-Le Muids dans le complexe scolaire du Bix

ad'hoc 

Accepté

19.06.2023
Amendement 16/2023 
Amendement au Préavis 16/2023 relatif à la renonciation à la salle culturelle pour la Commune d'Arzier-Le Muids dans le complexe scolaire du Bix


Accepté

19.06.2023
15/2023
Demande de crédit de CHF 94'000.-- TTC pour la création d'une place de jeux et d'une zone de rencontre

ad'hoc
finances
Accepté

19.06.2023
14/2023
Demande d'un crédit de CHF 900'000.-- TTC pour le remplacement de la centrale de chauffe du chauffage à distance communale

ad'hoc 
minorité ad'hoc
des finances 
Accepté

19.06.2023
13/2023
Demande de crédit de CHF 192'000.-- TTC pour la mise en conformité du réservoir des Sendys et la sécurisation des captages

des finances 
Accepté

19.06.2023
12/2023
Comptes 2022

des finances 
Accepté

19.06.2023
11/2023
Rapport de Gestion 2022


Accepté

19.06.2023
10/2023
Demande de crédit de CHF 1'450'000.- TTC pour l'amélioration structurelle des alpages communaux

des finances 
Accepté

22.05.2023
09/2023
Demande de crédit complémentaire au budget de fonctionnement de CHF 30'000.- TTC pour la réfection du chemin forestier du Grütli

des finances 
Accepté

22.05.2023
08/2023
Demande de crédit complémentaire au budget de fonctionnement de CHF 32'000.- TTC pour la Cybersécurité

des finances
Accepté

22.05.2023
07/2023
Demande de crédit de CHF 720'000.- TTC pour le remplacement partiel des collecteurs EU/EC au chemin des Grands Champs

des finances
Accepté

22.05.2023
06/2023
Demande de crédit complémentaire au budget de
fonctionnement de CHF 7'743.65 TTC pour le remplacement des matelas de l'auberge communale

ad'hoc 
des finances
Renvoyé

27.03.2023
05/2023
Demande de crédit de CHF 478 000.--TTC pour la rénovation et l'optimisation des installations de traitement de la station du Montant

ad'hoc 
des finances 
Accepté

27.03.2023
04/2023
Demande de crédit de CHF 368'500.-- TTC pour l'acquisition et l'installation de 2 salles de classes modulables au CCS

ad'hoc 
des finances 
Accepté

27.03.2023
03/2023
Demande de  crédit de  CHF 88'000.--TTC  pour le
remplacement  des fenêtres  du  bâtiment Grange  6 à Le Muids

ad'hoc 
des finances 
Renvoyé

27.03.2023
02/2023
Concernant la modification de l'art. 18 du Règlement du personnel

ad'hoc
des finances 
Accepté

27.03.2023
01/2023
Demande d'un crédit d’étude de CHF 76'000.-- TTC pour des prestations d' ingénierie pour l’étude d'un concept énergétique et le remplacement de la centrale de chauffe du CAD

ad'hoc 
des finances 
Renvoyé

27.03.2023

Année 2022

No Préavis   Rapports commission Décision Séance du
08/2022
Amendement
Budget 2023

des finances
Accepté

05.12.2022
Réponse au postulat de M. Gassmann et Consorts "Objectif 2026; Arzier-Le Muids Cité de l’énergie avant le 30.06.2026"
ad'hoc
Approuvé

26.09.2022
07/2022 Demande de crédit complémentaire de CHF 27'000.-- au préavis 10/2018 (Crédit de construction du CSI Le Bix) pour une étude additionnelle  
ad'hoc
des finances
Accepté

26.09.2022
06/2022 Arrêté d'imposition communal pour l'année 2023
des finances 
Accepté

26.09.2022
05/2022 Comptes 2021
des finances  Accepté
20.06.2022
04/2022 Rapport de Gestion 2021
de gestion Accepté
20.06.2022
03/2022 Demande de crédit complémentaire de CHF 22'000.-- TTC pour la mise en place d'un plan énergie et climat communal (PECC)
ad'hoc
des finances
Accepté
28.03.2022
02/2022 Demande de crédit complémentaire au budget du fonctionnement de CHF 15'000.-- TTC pour la réalisation d'un audit de sécurité informatique et la formation des usagers
ad'hoc
des finances
Accepté
28.03.2022
01/2022 Demande de crédit de CHF 70'000.-- TTC pour le remplacement des stores des classes du centre communal et scolaire
ad'hoc
des finances
Accepté
28.03.2022