Préavis-rapports, 2018-2021

Préavis-rapports

Année 2021

No  Préavis
Rapports Décision
Séance du
05/2021
Demande de crédit de CHF 27'000.-- TTC pour remplacement de l'agrégat "saleuse" du service des infrastructures.

Rapport commission ad'hoc 
Rapport commission des finances
Accepté
15.02.21

04/2021
Demande de crédit de CHF 34'000.-- TTC pour l'installation de récupérateurs de balles au stand de tir d'Arzier-Le Muids.

Rapport commission ad'hoc
Rapport commission des finances
Accepté avec amendement
15.02.21

03/2021
Demande de crédit de CHF 192'000.-- TTC pour les travaux relatifs à la prospection de la nappe de La Cézille (SIDEMO)

Rapport commission ad'hoc
Rapport commission des finances
Accepté
15.02.21
02/2021
Demande de crédit de CHF 182'000.-- TTC pour la réalisation de divers travaux au CCS (Informatique, alarme incendie, exécutoire de fumée et remplacement des chaises de manifestations)

Rapport commission ad'hoc
Rapport commission des finances
Accepté
15.02.21
01/2021
Demande de crédit de CHF 32'320.-- TTC pour l'acquisition de 11 modules containers Moduliso 618 d'occasions

Rapport commission ad'hoc
Rapport commission des finances
Accepté
15.02.21






Année 2020


No  Préavis Annexe(s) Rapports Décision
Séance du
17/2020
Demande de crédit de CHF 300'000 pour la réfction de la toiture et la mise en conformité de l'évacuation des eaux du Croue

Rapport commission des finances
Rapport commission ad'hoc
Accepté
07.12.2020
16/2020
Dmande de crédit de CHF 470'000.-- TTC pour la revitalisation et remise à ciel ouvert d'un affluent du ruisseau Le Montant

Rapport commission des finances
Rapport commission ad'hoc
Rapport commission ad'hoc (minorité)
Refusé
07.12.2020
Amendement
Amendement à la demande de crédit de CHF 470'000.-- TTC pour la ramener à CHF 436'000.-- TTC pour la revitalisation et remise à ciel ouvert d'un affluent du ruisseau Le Montant


Accepté
07.12.2020
15/2020
Budget 2021

Rapport commission des finances
Accepté
07.12.2020
2020
Réponse au postulat Grandjean: Postulat invitant la Municipalité à étudier l'opportunité "de quitter le RAT et de créer une nouvelle structure d'accueil en partenariat avec d'autres communes qui partagent notre souci de financement"

Rapport commission ad'hoc
Accepté
07.12.2020
14/2020
Révision des statuts de l'Organisation régionale de Protection civile (ORPC) du district de Nyon

Rapport commission ad'hoc
Accepté
16.11.2020
13/2020
Arrêté d'imposition communal pour l'année 2021

Rapport commission des finances
Accepté
16.11.2020
12/2020
Concernant l'approbation d'un contrat énergétique pour la reprise du chauffage à distance (CAD) et demande de crédit pour le raccordement des bâtiments communaux pour un montant de CHF 120'000.- TTC
Rapport commission ad'hoc
Rapport commission des finances
Refusé
15.06.2020
11/2020
Demande de crédit de CHF 30'000.- TTC pour l'aménagement de la salle des Raffis au CCM en jardin d'enfants communal 
Rapport commission ad'hoc
Rapport commission des finances
Accepté
15.06.2020
10/2020
Rapport de gestion 2019

Rapport commission de gestion
Accepté
31.08.2020
09/2020
Comptes 2019

Rapport commission des finances
Accepté
31.08.2020
08/2020
Demande de crédit de CHF 2'808'000.-- TTC concernant le remplacement partiel des collecteurs EU/EC et des conduites ESP des quartiers Prise et Bossons-Audry
annexe
Rapport commission ad'hoc
Rapport commission des finances
Accepté
15.06.2020
07/2020
Concernant une demande d'autorisation de porter au budget des années 2021 à 2025 un montant équivalent à un point d'impôt communal au maximum, soit environ CHF 170'000.-/an ou CHF 850'000.- pour 5 ans, destiné à la reconduction du Dispositif d'investissement solidaire de la Région de Nyon (DISEREN 2, période 2021-2025)        
Annexe
Rapport commission ad'hoc
Rapport commission des finances
Accepté
31.08.2020
06/2020
Demande de crédit de CHF 38'000.- TTC pour la réalisation d'une démarche participative dans le cadre de l'étude de réaménagement de la rue du Village d'Arzier.

Rapport commission ad'hoc
Rapport commission des finances
Retiré
25.05.2020
05/2020
Demande de crédit de CHF 44'000.- TTC pour la mise en conformité de la canalisation communale des eaux claires sous le passage à niveau de la route cantonale RC 25 de Le Muids

Rapport commission ad'hoc
Rapport commission des finances
Accepté
25.05.2020
04/2020
Demande de crédit de CHF 240'000.- TTC pur la réfection, selon les mesures de l'Ordonnance sur la Protection contre le Bruit "OPB", de la chaussée de la route cantonale RC 25 traversant le village d'Arzier-Le Muids

Rapport commission ad'hoc
Rapport commission des finances
Accepté
25.02.2020
03/2020
Demande de crédit de CHF 26'000.- TTC pour l'achat d'un véhicule éléctrique pour le service des bâtiments et déchetterie

Rapport commission ad'hoc
Rapport commission des finances
Accepté
10.02.2020
02/2020
Demande de crédit de CHF 115'000.- TTC concernant le remplacement d'un collecteur d'eaux claires; Gare de Le Muids - Ruisseau Le Bix

Rapport commission ad'hoc
Rapport comission des finances 
Accepté
10.02.2020
01/2020
Zone réservée communale (art.46 LATC)

Rapport commission d'urbanisme
Accepté
10.02.2020


Année 2019

No
Préavis
Rapports
Décision
Séance du
20/2019
Budget 2020
Rapport commission des finances
Accepté avec amendement
02.12.2019
19/2019
Demande de crédit de CHF 93'000.- TTC pour le remplacement d'un véhicule et l'achat de deux véhicules.
Rapport commission ad'hoc
Rapport commission des finances
Accepté avec amendement
02.12.2019
18/2019
Demande de crédit de CHF 195'000.-- TTC pour la mise en place d'une peinture antirouille sur six chalets d'alpages
Rapport commission ad'hoc
Rapport commission des finances
Accepté
18.11.2019
17/2019
Arrêté d'imposition communal pour l'année 2020
Rapport commission des finances
Accepté
18.11.2019
13/2019
Demande de crédit de CHF 330'000.- TTC pour l'aménagement d'une présélection sur la route cantonale RC 24 C-P en relations avec le CSI Le Bix
Rapport commission ad'hoc
Rapport commission des finances
Accepté avec amendement
18.11.2019
2019
Débat d'intention: Concernant la situation de la rue du Village d'Arzier - Résultats de l'étude menée et vision d'avenir 


16/2019
Relatif à l'adoption d'un nouveau règlement communal des sépultures et des cimetières
Rapport commission ad'hoc
Accepté
23.09.2019
15/2019
Demande de crédit de CHF 120'000.- TTC destiné aux travaux de désaffectation d'une partie du cimetière d'Arzier avec la création d'un Columbarium et d'un Jardin du souvenir ainsi qu'à la réfection du cheminement piétonnier
Rapport commission ad'hoc
Rapport commission des finances
Accepté
23.09.2019
14/2019
Demande de crédit de CHF 200'000.- TTC pour l'agrandissement de la nurserie/garderie d'Arzier
Rapport commission ad'hoc
Rapport commission des finances
Accepté
23.09.2019
12/2019
Arrêté d'imposition communal pour l'année 2020
Rapport commission des finances
Refusé
23.09.2019
11/2019
Demande de crédit complémentaire de CHF 31'825.35 TTC pour l'achat de 394 modules radio RCM split GWF (émetteurs radio) pour les relevés des compteurs à distance.
Rapport commission ad'hoc
Rapport commission des finances
Accepté
24.06.2019
10/2019
Rapport de gestion 2018
Rapport commission de gestion 
Accepté
24.06.2019
09/2019
Comptes 2018  Rapport commission des finances Accepté
24.06.2019
08/2019
Demande de crédit de CHF 42'000.- TTC pour la pose d'un revêtement synthétique pour les places de jeux du Centre Communal Multifonctions (CCM)
Rapport commission ad'hoc
Rapport commission des finances
Accepté
27.05.2019
07/2019
Demande de crédit de CHF 135'000.- TTC pour la réfection du parquet de la salle polyvalente du Centre Communal et Scolaire (CCS)
Rapport commission ad'hoc
Rapport commission des finances
Accepté
27.05.2019
06/2019
Demande de crédit de CHF 175'000.- TTC pour le financement de la réfection de la toiture du bâtiment Bâticom sis Rue Pré-Morlot 1 à Arzier
Rapport commission ad'hoc
Rapport commission des finances
Accepté
01.04.2019
05/2019
Demande de crédit de CHF 40'000.- TTC concernant la pose d'un collecteur d'eaux usées et d'un collecteur d'eaux claires, et le bouclage d'une conduite d'eau sous pression au Chemin des Philosophes
Rapport commission ad'hoc
Rapport commission des finances
Accepté
01.04.2019
04/2019
Demande de crédit de CHF 213'000.- TTC concernant l'installation de 394 nouveaux compteurs d'eau GWF et de 840 émetteurs radio pour des relevés à distance  Rapport commission ad'hoc
Rapport commission des finances
Accepté
01.04.2019
03/2019
Demande de crédit de CHF 45'000.- TTC concernant la pose d'un collecteur pour l'évacuation des eaux claires et la pose de l'enrobé sur l'une des banquettes du domaine public au chemin du Tunnel
Rapport commission ad'hoc
Rapport commission des finances
Accepté
18.02.2019
02/2019
Demande de crédit de CHF 139'000.- TTC pour la réfection de la route des Montagnes allant du croisement du Vermeilley au Croue et à l'Arzière
Rapport commission ad'hoc
Rapport commission des finances
Accepté
18.02.2019
01/2019
Modifications du règlement communal de protection des arbres (RPA)
Rapport commission ad'hoc
Accepté
18.02.2019

Année 2018

No
Préavis
Annexe(s)
Rapports
Décision
Séance du
17/2018
Adoption du règlement communal sur l'acquisition de la bourgeoisie

Rapport commission ad'hoc
Accepté avec amendement
03.12.2018
16/2018
Budget 2019

Rapport commission des finances
Accepté
03.12.2018
15/2018
Demande de crédit de CHF 409'800.- TTC concernant le remplacement de la conduite route de Bassins - chemin de la Grange et la réfection des collecteurs EU/EC au chemin de la Grange.

Rapport commission ad'hoc
Rapport commission des finances
Accepté
19.11.2018
14/2018
Demande de crédit de CHF 624'500.- TTC concernant le réseau de distribution d'eau et d'égouts au chemin des Granges.

Rapport commission ad'hoc
Rapport commission des finances
Accepté
19.11.2018
13/2018 
Demande de crédit de CHF 623'100.- TTC pour la construction du puits de captage des Coteaux.

Rapport commission ad'hoc
Rapport commission des finances
Accepté
19.11.2018

12/2018
             
Arrêté d'imposition communal pour l'année 2019.

Rapport commission des finances
Accepté
10.09.2018
11/2018
Demande de crédit de CHF 72'500.-- pour l'achat d'une chargeuse destinée à la déchetterie et aux services communaux.

Rapport commission ad'hoc
Rapport commission des finances
Accepté avec amendement
10.09.2018
10/2018
Demande de crédit de CHF 29'000'000.- pour la construction d'un nouvel établissement scolaire intercommunal pour les élèves de 5P à 8P selon HarmoS sur les parcelles 808 et 810 à Le Muids
annexes
Rapport commission ad'hoc
Rapport commission des finances
Rapport commission d'urbanisme
Accepté
02.07.2018
09/2018
Demande de crédit de CHF 29'000.- pour la transformation des bureaux du Centre Communal d'Entretien (CCE)

Rapport commission ad'hoc
Rapport commission des finances
Accepté
25.06.2018
08/2018
Demande de crédit de CHF 37'200.- pour l'étude préliminaire concernant le réaménagement et la réouverture de la Rue du Village

Rapport commission ad'hoc
Rapport commission des finances
Accepté
25.06.2018
07/2018
Comptes 2017

Rapport commission des finances Accepté
25.06.2018
06/2018
Rapport de gestion 2017
Rapport commission de gestion 
Accepté
25.06.2018
05/2018
Demande de crédit de CHF 197'000.- pour le remplacement du véhicule Bucher-Multilift-dicastères Routes et Forêts

Rapport commission ad'hoc
Rapport commission des finances
Accepté
23.04.2018
04/2018
Demande de crédit de CHF 880'900.- TTC concernant le remplacement de conduites du réseau d'eau sous pression (ESP) et du réseau d'égouts (EU/EC) Rue de l'Eglise et Chemin des Granges

Rapport commission ad'hoc
Rapport commission des finances
Accepté avec amendement
23.04.2018
03/2018
Demande de crédit de CHF 44'300.- pour l'achat de 14 containers destinés aux éco-points de la Commune

Rapport commission ad'hoc
Rapport commission des finances
Accepté
23.04.2018
02/2018
Modification des Statuts de l'AISGE

Rapport commission ad'hoc Accepté
23.04.2018
01/2018
Demande de crédit de CHF 390'800.- TTC concernant l'alimentation en eau potable et défense incendie dans le secteur Les Saugeons  
Rapport commission ad'hoc
Rapport commission des finances
Accepté avec amendement
12.02.2018